Conduite et immatriculation
Permis de conduire et de navigation :
La plus part des des engins motorisé nécessite un permis pour leurs utilisation, ces permis sont délivrer après formation examens voir parfois visites médicales. Toutes conduites sans permis peut être sanctionner par une amende et/ou peines de prison, sans compter que l’assurance ne fonctionnera pas en cas d’accidents. Les permis de conduire ou de naviguer sont délivrés par les préfectures après examens, pour tous vol une déclaration doit être effectué auprès de la police ou de la gendarmerie et en cas de perte ou dégradation du permis la déclaration se fait sur le site de l’ANTS (ANTS- Accueil) Selon la cas, le renouvellement du permis sera gratuit ou payant.
- Pour savoir plus sur les différents permis, leurs conditions d’obtention, leurs validité, leurs renouvellement et les différentes démarches à effectuer : Permis de conduire | service-public.fr
Immatriculation :
Le certificat provisoire d’immatriculation (CPI) est un document provisoire qui permet de circuler sur le territoire national en attendant de recevoir le certificat d’immatriculation définitif. Il est remis soit à l’issue de votre téléprocédure immatriculation, soit par le professionnel de la vente habilité et/ou agréé après les procédures d’immatriculation du véhicule. Il est valable un mois, exception faite des véhicules de location.
Le certificat d’immatriculation a remplacé la carte grise depuis le 15 avril 2009. Ce document est un titre sécurisé, envoyé directement au domicile contre signature du titulaire. Le certificat d’immatriculation permet la circulation et l’identification du véhicule pendant toute la durée de vie du véhicule. Il est obligatoire pour la mise en circulation d’un véhicule et il peut être demandé lors d’un contrôle de police ou douanier.
L’Agence Nationale des Titres Sécurisés est chargée de la gestion et la maintenance de l’application informatique, le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), qui enregistre les demandes de certificat d’immatriculation. C’est sur ce site que vous drevrez faire toutes les démarches notamment lors de la vente ou de l’aquisition d’un véhicules d’occasion entre particulier.
- Pour en savoir plus et effectuer vos démarches :Immatriculation – Accueil (ants.gouv.fr)
Enlévement d’épave
Pour tout enlèvement d’épave de véhicule léger (inférieur à 3.5 tonnes), merci de télécharger et remplir le document en lien et de le transmettre à la mairie accompagné de la copie de la carte grise ou de la déclaration de perte de celle-ci. La mairie transmettra au département qui prendra contact avec vous pour l’enlèvement.
